Plus personne ne met en doute le fait que l’agriculture intensive a des conséquences désastreuses sur les milieux aquatiques. La création de zones mortes dans les fleuves et les lacs ainsi que les « Dead Sea » dans les baies et les zones côtières, est le résultat de plus de 30 ans de monoculture agricole intensive dans des parcelles de plus en plus grandes. Des chercheurs américains proposent des solutions à ce fléau qui s’étend partout dans le monde. Mais, selon eux, le changement n’est qu’une question de volonté politique.Whitney Broussard de l'Université de Louisiane à Lafayette et R. Eugene Turner de l'Université d'Etat de Louisiane à Bâton Rouge ont compilés des données concernant les bassins hydrographiques de la rivière Illinois et du fleuve Mississippi pendant les 100 dernières années, et ils les ont comparé avec l’évolution des pratiques agricoles depuis le début des années 1900.
Les résultats montrent qu’au cours du siècle dernier, la taille moyenne des exploitations agricoles a doublé et leur nombre a chuté de près des deux tiers. Broussard montre aussi que le passage d’une agriculture basée sur l’élevage d’animaux à une agriculture basée sur des cultures avec notamment l’utilisation d’engins pour labourer a eu un impact environnemental très important.
Les chercheurs ont identifié un lien entre la diversité des plantes cultivées dans les parcelles agricoles et la pollution créée dans les lacs et les rivières. Ils démontrent en particulier que plus la biodiversité est importante, moins l’azote dissous diffuse dans les bassins hydrographiques. L’azote apporté par les engrais et lessivé dans les sols et les eaux souterraines, s’écoule dans les rivières et les lacs. Trop de nitrates dans l’eau favorisent un développement important des algues aquatiques, à l’origine du phénomène d’eutrophisation et des zones mortes.
Des exploitations plus petites, moins polluantes
« Les plus petites exploitations ont tendance à avoir plus de parcelles avec des bordures, il ya un plus grand effet tampon sur les eaux de ruissellement», dit-il.
Dans les zones où l'agriculture est rare ou absente, les auteurs n’ont pas constaté de changement perceptible dans les concentrations d'azote dissous depuis le début des années 1900. Aussi Broussard pense-t-il que cela indique que l'impact pourrait être réversible en cas de modifications des pratiques agricoles, notamment inciter les agriculteurs à ne plus retourner la terre, diminuer la taille des parcelles, planter des bordures autour des champs et intégrer davantage de graminées pérennes dans les exploitations agricoles.
« Il ya eu de grands progrès réalisés pour réduire l'empreinte écologique de l'agriculture, mais il y a encore place à l’amélioration», explique Broussard. «Le fermier américain est pris dans une spirale de production dont l’élan est difficile à casser - c'est une question de politique maintenant. »
Philippe FAVRELIERE - d’après Biodiversity In Crops Decreases Fertilizer Damage To Rivers And Lakes (ScienceDaily)
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La mort est dans le pré
France 2 : Documentaire
Date : 17/04/2012
Horaire : 22h41 – 23h35
Durée : 54 mn
Origine : France. (2012) 6.
« Quand on découvrira toute la vérité sur les dangers des pesticides, ce sera un scandale pire que celui du sang contaminé. Je n'ai pas de raisons de me taire ». L'agriculteur qui nous parle est atteint d'un cancer à 47 ans. C'est une victime des pesticides qu'il manipule tous les jours. Des centaines d'agriculteurs sont frappés. Victimes des produits phytosanitaires que l'on croyait «anodins». Ces élèves issus de l'école agricole intensive les utilisent depuis les années cinquante sur leurs exploitations jusqu'au jour où les maux de tête, la fatigue, les comas successifs les ont conduits à l'hôpital.
Des témoins privilégiés
Les pêcheurs sont les derniers témoins de l'évolution de la faune de l'estuaire. « Je ne peux pas dire pourquoi le poisson meurt, mais je le constate. À chaque fois qu'il y a un lâcher d'eau des barrages, on le sait. La surface devient blanche. Elle est couverte de petits bouts de nylon. Quelques minutes après, les pibales meurent. L'estuaire, c'est le fond de la gamelle de toutes les rivières », explique le marin.
Un triste constat qu'il peut reproduire pour toutes les espèces de poisson. « On ne pêche pas la plie, ni l'éperlan. Et pourtant, il y en a de moins en moins. Accidentellement, je pouvais en trouver quatre ou cinq dans mes filets par marée. Désormais, c'est par saison. »
Gilbert Pinchon s'insurge aussi contre les rempoissonnements de saumons ou d'esturgeons. « Je n'ai rien contre la réintroduction, mais ils dépensent des millions d'euros et ne savent pas eux-mêmes ce que cela va donner. Avant, je trouvais des saumons dans les filets, ce n'est plus le cas. On ferait mieux d'approfondir les recherches sur ces pollutions qui font mourir le poisson. Ce n'est pas le cas dans l'embouchure de la Loire. Est-ce que cela vient de la viticulture ? D'une industrie en aval ? Je ne sais pas. Cela fait juste quarante ans que je vis sur et grâce à l'eau de l'estuaire. L'agence de l'eau analyse plus de 150 molécules polluantes, mais ils ne nous donnent pas de réponses pour autant. »
Gilbert Pinchon ne voit plus de solution. Il se dit même prêt à faire appel aux écologistes de Greenpeace. Une association qui est pourtant rarement l'amie des pêcheurs. « J'ai envie de défendre le poisson », explique-t-il, désespéré. « Pendant longtemps, c'était la faute des pêcheurs. Il n'y en a plus. Même des clients de la poissonnerie arrivaient à me le reprocher. Alors maintenant, c'est la faute du silure qui mangerait les autres espèces », s'énerve le marin.
La fin des pêcheurs
À son port d'attache, ils ne sont plus que six bateaux sur quinze. Sur l'ensemble de l'estuaire, à peine une grosse vingtaine. Beaucoup de marins ont la cinquantaine bien tassée. Les jeunes se comptent sur les doigts d'une main.
« Il y a trente ans, quand on faisait un kilo de pibales à l'heure, on rentrait car ce n'était pas rentable. Désormais, si l'on fait ce kilo sur quatre heures de marée, on est content. » Gilbert Pinchon ne se cache pas non plus. « La pêche a certainement sa part dans la diminution des espèces, mais nous avons fait le ménage chez nous. »
D'ailleurs, il n'entretient plus d'espoir pour la profession. « Il y a une dizaine d'années, j'ai investi 400 000 euros pour le laboratoire et le bateau dans l'espoir que mon fils, qui adore ce métier, prenne la suite dans les meilleures conditions. Finalement, je préfère qu'il parte travailler sur des plates-formes pétrolières à l'autre bout du monde. »
La préservation des espèces d’eau douce est devenue une priorité de tous. A la une des journaux, des télévisions et des radios, il n’est pas un jour au cours duquel il n’est pas évoqué la disparition des thons rouges, des raies et autres baleines. Tous ces gros poissons font l’objet d’une attention particulière des associations à vocation environnementale et des fonctionnaires européens.
Beaucoup moins médiatiques sont certaines espèces des rivières, pourtant menacées par les pollutions de tout ordre. "Chaque année, on constate la diminution des lamproies de planer, des saumons, des chabots et autres mulettes perlières," fait remarquer Loïc Rostagnat, technicien de rivières au syndicat intercommunal et d’aménagement et d’entretien de la rivière de la Sienne. Pour la dernière citée, la moule des rivières, les récentes études scientifiques sont mêmes alarmantes.Des plans de gestion drastiques"En France, l’espèce a disparu de plus de 60 % des cours d’eau qu’elle occupait jusqu’au début du siècle", ajoute un chercheur breton. "Les diminutions les plus fortes ont touché le Massif armoricain et les Vosges et d’une façon plus générale les populations de basse altitude, fortement affectées par l’eutrophisation"Si rien n’est entrepris dans les prochaines années, la situation pourrait être beaucoup plus grave dans nos campagnes. Mais avant tout, il s’agit de répertorier ces petits poissons dans la Sienne et ses affluents, mais aussi de connaître leur milieu naturel. "Nous travaillons en collaboration avec les scientifiques, les spécialistes et les pêcheurs," indique Loïc Rostagnat. Par ces analyses pointues et détaillées, la mission du syndicat intercommunal sera beaucoup plus aisée à mener dans les prochaines années."Nous interviendrons là où les espèces vivent en nombre. Nous tenterons de préserver leur habitat par des programmes de restauration. Nous lutterons ainsi contre le piétinement des animaux et élaguerons les berges de nos cours d’eau," ajoute le technicien. En complément, des actions seront entreprises à l’égard du monde agricole pour modifier du mieux possible leurs comportements. "Nous ne sommes pas là pour les montrer du doigt, mais pour les accompagner dans leurs pratiques quotidiennes." Financé par l’agence de l’eau, par la Basse-Normandie et par le syndicat, le programme pluriel annuel de restauration et d’entretien des cours d’eau fait l’objet pour l’instant d’une enquête publique jusqu’à la fin du mois de février. "Nous espérons que seront nombreuses les interventions de chacun. Il en va de la qualité des eaux de notre région."
Les océanologues s'inquiètent depuis plusieurs décennies de l'expansion des zones mortes, ces immenses nappes d'eau dépourvues d'oxygène où les espèces supérieures ne peuvent pas survivre. Les principaux responsables de ces désastres écologiques sont les engrais agricoles drainés aux embouchures des fleuves. Ainsi, toutes les formes de vie supérieure ont disparu en quelques dizaines d'années autour du delta du Mississipi et dans plus d'un quart de la mer Baltique. Les bactéries qui occupaient ces espaces avant l'apparition de la première forme de vie terrestre ont repris le contrôle de ces mers, annihilant plusieurs milliards d'années d'évolution.
Une équipe de chercheurs danois vient de dresser un constat encore plus alarmant de la situation, en interprétant une dramatique expansion de ces zones comme un effet secondaire du réchauffement qui touche notre planète. Si leurs prédictions sont exactes, les océans du monde entier pourraient à terme abriter plus de dix fois plus de zones mortes qu'aujourd'hui. Si les scientifiques espèrent que la vie pourra reconquérir les zones mortes côtières grâce à un contrôle accru des engrais agricoles, ce n'est pas le cas des nouvelles zones déficitaires en oxygène, qui le resteraient pour des millénaires. Un grand nombre d'écosystèmes océaniques serait alors à jamais perturbés. Les conclusions de cette étude ont été publiées dans la revue Nature Geoscience.
Le professeur Gary Shaffer, du Niels Bohr Institute à l'Université de Copenhague a utilisé le modèle informatique du DCESS (Danish Center for Earth System Science) pour effectuer des projections sur les 100.000 prochaines années. L'accumulation de dioxyde de carbone dans l'atmosphère réchauffe la planète et, beaucoup plus lentement, les océans. Ce phénomène altère la chimie marine et diminue en particulier la capacité des mers à absorber l'oxygène, créant ainsi de nouvelles zones mortes en surface. La décomposition des animaux morts d'anoxie contribue alors naturellement à l'expansion de ces zones. Le réchauffement devrait par ailleurs entraîner une baisse considérable de l'intensité des courants marins qui empêchent aujourd'hui la propagation des zones mortes en brassant en permanence les eaux dénuées d'oxygène.
"Notre modèle prévoit des phénomènes importants de disparition des poissons et crustacés, particulièrement au large des côtes ouest des continents américains. Ceci est très inquiétant en raison de ce que l'on sait du passé" explique Gary Shaffer. L'appauvrissement des mers en oxygène est en effet le probable responsable de plusieurs des extinctions de masses qui ont touché notre planète. De plus la dénitrification engendrée par l'absence d'oxygène vide les mers de certains nutriments essentiels, au profit de planctons qui sont capables de fixer l'azote dissout. Ceci, combiné à l'acidification des mers qui résulte également de la présence de gaz à effets de serre, augure des bouleversements futurs profonds et imprévisibles dans les chaînes alimentaires marines.
"C'est le futur de la fonction de garde-manger perpétuel des océans qui sera menacé par l'expansion des zones mortes" met en garde le professeur Shaffer. "Il faut réduire la présence de CO2 dans l'atmosphère pour éviter l'appauvrissement en oxygène et l'acidification des océans, et surtout se prémunir de leurs terribles conséquences à long terme."
Le 1 septembre 2011
Résumé des règlements européens relatifs aux pesticides
Mise à jour : juin 2011.
Source : PIP (financé par le Fonds Européen de Développement)
Pour accéder aux sites internet pertinents de l’Union européenne, cliquer Europa
Les règlements européens concernant l’utilisation des produits phytopharmaceutiques couvrent deux domaines principaux :
Évaluation, commerce et utilisation des pesticides
Les règlements européens que nous présentons ici concernent l’évaluation, la commercialisation et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques uniquement à l’intérieur de l’Union européenne (UE).
Ils ne s’appliquent pas aux pesticides destinés à être exportés vers des pays tiers, par exemple les pays ACP, qui disposent en général de leur propre réglementation.
Jusqu’au 14 juin 2011, l’évaluation, la commercialisation et l’utilisation des pesticides dans l’Union européenne étaient régies par la directive 91/414/CEE. A partir de cette date, elle sera remplacée par le règlement sur les produits phytopharmaceutiques (Règlement CE N°1107/2009).
La Commission européenne a publié tous les règlements relatifs à cette nouvelle législation le 11 juin 2011.
Veuillez consulter la page :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2011:153:0001:0186:FR:PDF
Règlement d’exécution (UE) N°540/2011 de la commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Directive 91/414/CEE
Jusqu’au 14 juin 2011, l’évaluation, le commerce et l’utilisation des pesticides (herbicides, insecticides, fongicides, etc.) à des fins phytopharmaceutiques dans l’UE étaient régis par la Directive la Directive 91/414/CEE du Conseil.
Cette directive fixe la procédure à suivre pour l’évaluation des risques et pour l’approbation de nouvelles substances actives et des substances existantes, et des produits contenant ces substances.
Avant qu’une substance active pesticide ne puisse être commercialisée et utilisée dans l’UE, elle doit être soumise à une procédure d’autorisation et son utilisation doit être approuvée officiellement. Pour qu’une substance active soit approuvée, sa sécurité sur le plan de la santé humaine, des résidus présents dans la chaîne alimentaire, de la santé animale et de l’environnement doit être démontrée. Il incombe au secteur phytopharmaceutique d’apporter la preuve de la sécurité de chaque substance.
La première étape du processus d’évaluation est réalisée par un État membre rapporteur. Les résultats de cette première évaluation sont transmis à l’Autorité Européenne de Sécurité des Aliments (EFSA), qui procède à son tour à une évaluation scientifique plus détaillée des risques, impliquant la participation de tous les Etats membres. Si ces évaluations indiquent que la substance n’exerce aucun effet nocif sur la santé humaine ou animale et qu’elle n’exerce aucun effet inacceptable sur l’environnement, elle peut alors être approuvée. Les produits contenant ces substances actives sont ensuite évalués et autorisés au niveau des Etats membres, selon les principes décrits dans cette Directive.
Le processus d’examen
Avant la Directive 91/414/CEE, les substances actives et les produits étaient évalués et autorisés au niveau national avec des exigences et des procédures propres à chaque Etat membre. Une fois que la Directive 91/414/CEE est entrée en vigueur, en vue d’harmoniser les évaluations et les autorisations octroyées selon l’ancien système, il était stipulé qu’une révision de toutes les substances actives existantes au sein de l’UE devait être entreprise.
Lors de l’adoption de la Directive, on comptait quelque 1 000 substances actives (et des dizaines de milliers de produits contenant ces substances) sur le marché. Une période d’examen de 12 ans a été programmée, à compter de deux ans après la notification de la Directive. Cette période a été prolongée et s’est achevée officiellement le 31 décembre 2008. Les substances qui n’avaient pas fait l’objet d’une décision définitive à cette date devaient être présentées à nouveau et évaluées pour le 31 Décembre 2010 au plus tard. Cette période de décision a été prolongée jusqu’à fin 2012.
Cet examen a débouché sur le retrait de nombreux pesticides anciens ou obsolètes, Parmi les substances actives commercialisées dans au moins un État membre avant 1993, seuls 26 % (environ 250 substances) ont passé le cap de l’évaluation. La majorité des substances existantes (67 %) ont été éliminées parce que les dossiers y afférents soit n’avaient pas été soumis, soit étaient incomplets, ou avaient été retirés par l’industrie. Quelque 70 substances n’ont pas réussi l’examen et ont été retirées du marché parce que l’évaluation n’a pas indiqué que leur utilisation était sûre sur le plan de la santé humaine et de l’environnement….
Suite Ici
Quelle eau alimente le Bassin d'Arcachon ? (Sud Ouest)
Le Siba, syndicat intercommunal, élargit son réseau de surveillance des pesticides, aux rivières et à de nouvelles molécules issues de l'agriculture.Depuis plusieurs semaines, une « étude » consacrée aux pesticides et à une éventuelle pollution de la Leyre, l'un des principaux affluents du bassin d'Arcachon, fait les gorges chaudes. En réalité, ce sont les derniers résultats du Réseau pesticides bassin d'Arcachon (Repar) qui font débat. « Il n'y a pas d'étude ponctuelle », explique Sabine Jeandenand, la directrice générale des services du Syndicat intercommunal du bassin d'Arcachon (Siba) qui a mis en place le Repar il y a deux ans.
Et de rappeler qu'une convention cadre a été établie entre le Siba, l'Université Bordeaux 1, l'Agence de l'eau Adour-Garonne, l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), le Cemagref (institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement) et la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine (Draaf).
Une centaine de molécules
« Nous sommes partis sur la base d'une centaine de molécules déjà identifiées par l'Ifremer et la Draaf », explique Sabine Jeandenand. Des molécules, des pesticides, dont il s'agit de suivre la présence et la quantité. Plusieurs points de suivi ont été établis dans et sur les pourtours du Bassin. « Des prélèvements dans l'eau y ont été effectués, une fois tous les quinze jours de mars et septembre et une fois par mois le reste de l'année. » Une fréquence jusqu'ici inégalée. Des échantillonneurs passifs (non biologiques) ont également été installés sur différents lieux sous l'égide du Laboratoire de physico et toxico chimie des systèmes naturels (LPTC). Les résultats ne sont pas encore connus.
Avec les larves d'huîtres
En plus de l'analyse chimique, le Siba réalise des tests d'écotoxicologie sur le phytoplancton et les huîtres. Outre la mortalité des naissains, le Bassin est en effet marqué par la disparition des zostères (herbes marines vivaces). Très vite, il est apparu une malformation systématique des larves d'huîtres posées dans les ruisseaux. C'est cela qui a en partie alimenté la polémique, estime la directrice des services.
« Les analyses chimiques ne révèlent rien et très vite, un problème de méthodologie s'est posé quant à la capacité des larves à se développer normalement en eau douce. C'est pour cela qu'aujourd'hui nous mettons en place un suivi écotoxicologique systématique et encadré par l'Institut Pasteur de Lille (IPL) qui fait référence en la matière. » Concrètement, le Siba estime qu'à l'heure actuelle il n'est pas possible de tirer de conclusions. Qu'il serait réducteur et précipité de dire qu'une pollution viendrait exclusivement des cours d'eau. Même si un autre volet de la convention portant cette fois-ci sur les bassins versants a mis en lumière la présence de molécules qui n'étaient pas encore surveillées par les scientifiques.
En collaboration avec les agriculteurs de Gironde et des Landes (du Porge à Luxey) mais aussi auprès d'utilisateurs « plus marginaux » (sylviculteurs, militaires, spécialistes du nautisme et de la démoustication, jardiniers), le Siba a établi une liste de produits utilisés dans les pratiques phytosanitaires agricoles et non agricoles et susceptibles de se retrouver dans les eaux du Bassin. Parmi ces produits deux nématicides utilisés dans la culture de la carotte émergent en terme de quantité : le metam-sodium et le 1,3-dichloropropene.
À l'instar du mancozebe (molécule utilisée dans la culture des légumes et des bulbes), ces produits ne figuraient pas dans la liste des substances surveillées par Repar. « Au total nous avons soumis une vingtaine de molécules au LPTC afin de savoir s'il est pertinent, à l'avenir, de les détecter dans le cadre de notre réseau de surveillance », résume Sabine Jeandenand.
Le 23 août 2012
Pesticides : une étude dénonce « l’effet cocktail » (Les eaux glacées)
Une étude scientifique menée par l’Université d’Aston, en Angleterre, et soutenue par les ONG Générations Futures et Antidote Europe, parue dans le journal scientifique à comité de lecture PLoS One démontre les effets néfastes de mélanges de certains pesticides couramment utilisés.
Pourquoi cette étude : l’évaluation des risques pour la santé de mélanges de substances chimiques a été éludée jusqu’ici faute d’une méthode appropriée. Or chacun d’entre nous, quel que soit son âge, est exposé journellement à des dizaines de substances chimiques de synthèse dont on ignore les toxicités en mélange.
Générations Futures et Antidote Europe se sont donc associés pour s’attaquer à ce problème urgent. Les deux associations ont demandé à une équipe universitaire réputée de tester les activités de mélanges de trois fongicides fréquents (pyrimethanil, cyprodinil et fludioxonil) sur des cellules gliales et neuronales représentatives du système nerveux central humain.
Les résultats de ces travaux scientifiques viennent d’être publiés sous le titre « A preliminary investigation into the impact of a pesticide combination on human neuronal and glial cell lines in vitro », M.D. Coleman & al., PLoS ONE* (2012).
Résultats : en combinaison, ces fongicides exercent sur les cellules gliales d’énormes stress oxydants les obligeant à stimuler considérablement l’expression de peroxydases (très peu stimulés par les fongicides seuls), et surtout d’enzymes de neutralisation des radicaux oxygène (effet comparable à celui du cyprodinil).
Sous l’effet du mélange, mais pas des fongicides seuls (sauf le cyprodinil), ces cellules entrent en apoptose (suicide cellulaire).
Les cellules neuronales sont également affectées par le mélange des fongicides, principalement en stimulant l’expression de peroxydases (pas ou peu stimulés par les fongicides seuls), des enzymes de neutralisation des radicaux oxygène (pas affectés par les fongicides seuls sauf le cyprodinil), et une très forte mobilisation des gènes signalant l’entrée en apoptose (peu affectés par les fongicides seuls sauf le cyprodinil).
Rappelons que le stress oxydant joue un rôle important dans la maladie d’Alzheimer, qui se caractérise aussi, comme la maladie de Parkinson, par une atrophie corticale, deux des effets observés massivement avec ces mélanges de fongicides.
Les responsables de l’étude confirment que les résultats sont préoccupants. « Ce travail montre que certains pesticides, isolément ou en combinaisons, peuvent induire du stress et des modifications du devenir des cellules humaines. Ils peuvent aussi interférer avec des processus cellulaires basiques comme celui de la production d’énergie. Ces effets ont été mis en évidence à des concentrations proches de celles trouvées dans nos aliments. Ce travail suggère que nous devrions faire davantage d’efforts pour restreindre l’utilisation des pesticides dans les cultures destinées à l’alimentation,.. » déclare le Professeur Michael Coleman, responsable de l’étude.
« Les résultats de cette étude sur une combinaison de trois résidus de pesticides que nous avions trouvés sur une même grappe de raisin en 2008, montrent que l’évaluation du risque ne rend pas compte d’éventuels effets de synergie entre pesticides, ce qui peut conduire à une sous-estimation grave du risque pour l’homme et l’environnement. Nous demandons à l’ANSES et à l’EFSA de mener d’urgence les recherches qui s’imposent dans ce domaine et, dans l’attente de résultats exhaustifs, d’abaisser significativement les limites maximales en résidus tolérées dans les aliments, dans un soucis élémentaire de précaution. » déclare François Veillerette, porte-parole de Générations Futures. Les méthodes à cette fin sont à disposition, affirme Claude Reiss, président d’Antidote Europe.
(*) PLoS ONE (Public Library of Science) est une revue internationale de haut niveau dont les articles sont soumis à une évaluation rigoureuse par des experts.
Contact : Claude Reiss 0033-(0)4 76 36 35 87 (Antidote Europe)
Retenues collinaires : coup d’arrêt (Les eaux glacées)
Deux projets de décrets, qui devaient permettre d’accélérer la construction, sur fonds publics, de retenues collinaires pour l’irrigation, ont été abandonnés par le nouveau gouvernement, dans le courant du mois de juillet.
Auditionnée le 11 juillet 2012 par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, la ministre de l’écologie, Mme Delphine Batho, y annonçait l’abandon de deux projets de décrets, dont l’un prévoyait d’alléger les contrôles administratifs pour créer des retenues collinaires pour les agriculteurs. Quant au second projet de décret, il visait à réduire les délais de recours en matière de police de l’eau.
« Je viens de décider que pour les retenues collinaires jusqu’à 350.000 mètres cubes d’eau, il faudra juste une déclaration, donc les recours seront interdits, vous pourrez le faire », avait affirmé à la fin du mois de mars 2012 M. Nicolas Sarkozy, alors candidat à sa réélection, confirmant une proposition déjà faite en juin 2011, en pleine période de sécheresse.
Non seulement les agriculteurs auraient pu prélever davantage d’eau pour l’irrigation, mais ils auraient été soumis à des contrôles administratifs moindres, et sans recours possible, la construction de retenues ne devant plus être encadrée par le régime d’autorisation, mais relever à l’avenir du seul régime de déclaration.
Le régime d’autorisation impose une étude d’impact, suivie d’une enquête publique, qui garantit la qualité des dossiers et la prise en compte de la contrainte environnementale.
Rien de tel avec le régime de déclaration qui ne nécessite qu’une étude d’incidence sans portée réelle.
De plus, le nouveau seuil serait passé, avec ce projet de décret, de 3 hectares à 350 000 m3, soit environ 7 hectares pour 5 mètres de profondeur, ou encore l’équivalent d’environ 120 piscines olympiques.
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